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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD-MOTEURS
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CONORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONORD
BERNARD-MOTEURS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1491014
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1998

Présentation de la marque CONORD

Déposée le 28 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BERNARD-MOTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD-MOTEURS domicilié(e) 63-67, rue Galliéni, 92502 RUEIL MALMAISON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque CONORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONORD est expirée depuis le 28 septembre 1998.

BERNARD-MOTEURS a également déposé les autres marques suivantes : LE PAYS DE L'OR VERT , BM TONDEUSES , BERNARD-MOTEURS , BM 609 AUTOTONDEUSE , BERNARD LOISIRS , BERNARD INDUSTRIES , CL CONORD , BERNARD , BM 829 TONDOTRACTEUR BM 809 TONDOTRACTEUR , BERNARD GARDEN CARE


BERNARD-MOTEURS, société anonyme - 63-67, rue Galliéni, 92502 RUEIL MALMAISON. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Machines agricoles, instruments de culture, leurs organes, accessoires et pièces détachées;machines et appareils divers, leurs organes, plus particulièrement les moteurs à explosion de toutes puissances et pour toutes applications, ainsi que leurs organes, leurs accessoires et pièces détachées;les engins de constructions navales, d'aérostation et d'aviation, leurs organes, plus particulièrement les moteurs à explosion applicables à ces engins, ainsi que leurs accessoires et pièces détachées; les articles de charronnerie, de carrosserie, de maréchalerie, les tracteurs, les automobiles, motocycles, motocyclettes, les vélocipèdes, leurs organes, les pneumatiques, leurs accessoires et pièces détachées.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.